Achat d’énergie en circuit court : sécuriser le prix de l’électricité et accélérer le déploiement des EnR sur son territoire.

Dans un contexte d’augmentation du prix de l’énergie mais également de nouvelles possibilités offertes par la loi d’accélération des EnR, les collectivités ont un rôle à jouer pour se réapproprier la question énergétique.
Dans le cadre de sa stratégie de massification du photovoltaïque, la Communauté de Communes Saône-Beaujolais souhaite consommer l’énergie produite localement. Le développement de 50 MWc, initié par la collectivité, s’accompagne d’une réflexion sur les différentes formes de valorisation de l’électricité, notamment pour l’alimentation des bâtiments publics. L’objectif est de concilier plusieurs intérêts tout en respectant les exigences de la commande publique : sécuriser le montant de ses factures d’électricité sur du long terme et améliorer les conditions de développement d’installations photovoltaïques.
Ce travail s’appuie sur le club des achats en circuit court mené par AMORCE depuis 2023, qui a permis d’avancer sur les questions règlementaires que soulèvent les contrats de gré à gré. Ce club a pour objectif de rassembler des collectivités territoriales (débutantes ou non sur le sujet) pour leur permettre de dialoguer entre elles et de partager leurs connaissances et bonnes pratiques. Il vise également à suivre l’actualité législative et réglementaire pour se mobiliser si nécessaire en faveur de l’achat d’énergie en circuit court. A titre d’exemple, la loi d’accélération des EnR qui prévoit un article sur les PPA a été particulièrement suivie.

Intervenants :
Philippe SERRE, Directeur Général des Services de la Communauté de Communes Saône Beaujolais
Robin FRAIX-BURNET, Chargé de mission juridique et fiscal chez AMORCE

Un atelier organisé par la Communauté de Communes Saone Beaujolais